Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETEXPORT
Centre Français du Commerce Extérieur (Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial) représenté par Madame Raynaud Conseiller juridique près le Secrétaire Général

Numéro de dépôt :
3120953
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2011
PLANETEXPORT de Centre Français du Commerce Extérieur (Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial) représenté par Madame Raynaud Conseiller juridique près le Secrétaire Général

Présentation de la marque PLANETEXPORT

Déposée le 14 septembre 2001 par Centre Français du Commerce Extérieur (Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial) représenté par Madame Raynaud Conseiller juridique près le Secrétaire Général auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETEXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est Centre Français du Commerce Extérieur (Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial) représenté par Madame Raynaud Conseiller juridique près le Secrétaire Général, domicilié(e) 10 Avenue de Iéna, 75783 Paris Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Français du Commerce Extérieur A l'attention de Mr Conseiller près le Secrétaire Général - France.

La marque PLANETEXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETEXPORT est expirée depuis le 14 septembre 2011.

Centre Français du Commerce Extérieur (Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial) représenté par Madame Raynaud Conseiller juridique près le Secrétaire Général a également déposé les autres marques suivantes : ALIX ANALYSE LOGIQUE IMPORT EXPORT , ALIX UN OUTIL DE STRATEGIE A L EXPORTATION TENDANCES MONDIALES INTERNATIONALE OFFRE FRANCAISE OFFRE DES CONCURRENTS SOURCES ET RESSOURCES POUR UN MOND , CFME COMITE FRANCAIS DES MANIFESTATIONS ECONOMIQUES A L'ETRANGER , ALIX N OUTIL DE STRATEGIE A L EXPORTATION , ALIX , I EXPORT , REFLEX RESEAU FRANCAIS DE LIAISON POUR L'EXPORTATION


Centre Français du Commerce Extérieur (Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial) représenté par Madame Raynaud Conseiller juridique près le Secrétaire Général - 10 Avenue de Iéna, 75783 Paris Cedex 16 - France


Centre Français du Commerce Extérieur A l'attention de Mr Conseiller près le Secrétaire Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; suppors d'enregistrement magnétiques, disques et autres supports optiques et acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; enregistrements sonores et audiovisuels ; films cinématographiques Livres, revues, périodiques, lettres d'information, documentations d'affaires ; manuels d'utilisation de logiciel et/ou de programme d'ordinateurs ; papeterie ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris sous forme de jeux (à l'exception des appareils) : emballages en papier, carton, matière plastique : photographies ; cartes à jouer ; classeurs de bureau munis d'une poignée. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus et d'échantilions publicitaires. Services d'abonnement de journaux ; bulletins et autres périodiques pour des tiers. Recherche pour affaires. Recherche de marchés par la mise en relation d'affaires. Conseils aux entreprises en affaires internationales : services d'informations aux entreprises en matière d'implantation à l'étranger, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Consultations en matière de recrutement de personnel. Diffusion d'informations et d'annonces commerciales et/ou publicitaires. Location et mise à disposition d'espace publicitaires pour information d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Références de couleurs : -Bleu : Pantone 2736 C (Cyan : 94, Magenta : 83, yellow : 0, K-Noir- : 0) - Orange : Pantone 151 C (Cyan : 0, Magenta : 43, Yellow : 87, K-Noir- : 0). Informations et conseils en matière financière et fiscale dans le domaine des investissements Télécommunications Agence de presse et d'informations Transmissions d'informations par moyens téléinformatiques Communication par terminaux d'ordinateurs Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles Services d'enseignement et de formation professionnelle en matière d'affaires internationales. Édition de livres, de revues, de périodiques. Prêt de livres. Services de bibliothèques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Conseil et informations en matière de contentieux internationaux. Conseils et informations en droit des affaires. Recherche scientifique et industrielles. Programmation pour ordinateurs. Élaboration de logiciels spécifiques et bases de données dans le domaine des affaires internationales. Conseils et assistance technique pour l'utilisation et la mise en uvre de ces logiciels et bases de données. Location de logiciels et programmes d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Exploitation de titres de propriété intellectuelle, transfert de savoir faire en matière d'affaires internationales. Gérance de droits d'auteur. Gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.